Assurance vie à Ajax

CWCC accompagne les familles, les ménages multigénérationnels, les navetteurs et les propriétaires d’entreprise d’Ajax et de Durham en assurance vie, prestations du vivant, planification successorale et stratégie de capital : entièrement en ligne. Le cabinet est inscrit auprès de l’AMF du Québec sous le numéro 602293 et est autorisé à placer de l’assurance en Ontario, où Jose Salloum est agent d’assurance vie autorisé auprès de la FSRA.

Une précision sur les titres

En Ontario, les titres de « Financial Planner » et de « Financial Advisor » sont protégés par la Financial Professionals Title Protection Act. Nous ne les employons pas. Jose Salloum y est agent d’assurance vie autorisé : c’est ce que son permis de la FSRA lui permet d’être.

Ce qui distingue Ajax

Ajax a grandi vite et sa population est parmi les plus diversifiées de la région de Durham, ce qui se reflète dans la composition des ménages.

Beaucoup de ménages multigénérationnels. Parents âgés, enfants adultes et petits-enfants sous le même toit ou à quelques rues.

Une population de navetteurs. Des trajets longs vers l’ouest, et des budgets calculés sur deux revenus.

Un secteur énergétique voisin. Avec des emplois spécialisés et des régimes collectifs solides.

Des familles arrivées récemment au Canada. Plusieurs font entrer un parent au pays, ce qui soulève des questions particulières.

On ne peut pas assurer quelqu’un simplement parce qu’on le souhaite

C’est la question centrale dans cette ville, et c’est aussi celle que les familles nous posent le plus souvent, presque toujours dans exactement la même situation : un enfant adulte qui voudrait souscrire une protection sur la tête d’un parent vieillissant, généralement pour couvrir des frais qu’il devra autrement assumer seul.

Deux exigences, pas une

Pour qu’une police existe sur la tête d’une autre personne, deux conditions distinctes doivent être remplies, et elles se confondent souvent dans l’esprit des gens.

La première condition est l’intérêt assurable. Celui qui souscrit la police doit avoir un intérêt véritable à ce que la personne assurée continue de vivre, et non l’inverse. Un lien familial proche, une dépendance financière ou une relation d’affaires établie en créent généralement un sans difficulté. Cette exigence n’est pas une simple formalité administrative : elle existe précisément pour empêcher que l’on prenne un pari financier sur la vie d’autrui.

La seconde est le consentement de la personne assurée. Elle doit signer, répondre elle-même aux questions médicales, et participer à la tarification.

Il en découle une conséquence que beaucoup de gens n’avaient pas envisagée : cela ne peut pas se faire discrètement. Un enfant ne peut pas assurer un parent à son insu, même avec les meilleures intentions du monde et même en payant lui-même les primes.

Quand l’intérêt doit-il exister

Une précision utile, et qui rassure souvent : l’intérêt assurable s’apprécie généralement au moment où la police est souscrite, c’est-à-dire au départ, et non au moment où la réclamation est présentée des années plus tard.

Une police valablement souscrite ne devient donc pas nulle du seul fait que la relation change par la suite. C’est important pour les associés d’affaires qui se séparent et pour les couples qui se séparent, mais c’est une question juridique et votre avocat doit la trancher dans votre cas plutôt que nous.

La conversation qu’il faut avoir avec le parent

Dans la pratique quotidienne, l’obstacle n’est presque jamais de nature juridique : les deux conditions sont généralement remplies sans mal. L’obstacle est humain, et il est réel : il faut trouver le moyen de demander à un parent de répondre à une série de questions médicales et d’accepter qu’on souscrive une protection sur sa propre vie.

Ce qui aide, d’après ce que nous observons, est de poser la question dans le bon sens. Il ne s’agit pas de prévoir un décès : il s’agit de faire en sorte que la personne qui organisera les choses n’ait pas à s’endetter pour le faire. Formulée ainsi, la demande passe généralement mieux.

Ce qui reste si la réponse est non

Il faut aussi nommer honnêtement ce qui reste lorsque le parent refuse, ou lorsque son état de santé rend une protection ordinaire inaccessible.

• Une police que le parent détient et consent à détenir, dont vous payez les primes. C’est la voie la plus simple lorsque la réticence porte sur le coût plutôt que sur le principe.
• Mettre l’argent de côté vous-même, tout simplement. En l’absence d’intérêt assurable ou de consentement, c’est parfois la seule réponse honnête qu’on puisse donner, et elle vaut nettement mieux qu’un montage bancal conçu pour contourner une règle qui existe pour de bonnes raisons.
• Les produits à émission garantie, qui existent mais dont la prestation est généralement graduelle pendant les premières années. Ils demandent tout de même le consentement de la personne assurée.

Nous vous dirons laquelle de ces trois voies s’applique à votre situation, y compris lorsque la réponse est la deuxième et qu’elle ne passe pas par nous.

Une note pour les associés d’affaires

Entre associés, l’intérêt assurable existe généralement sans difficulté. Ce qui pose problème est plutôt la structure : qui détient la police, qui en paie les primes, et ce que la convention entre actionnaires prévoit réellement au décès de l’un d’eux.

Ces trois éléments doivent concorder. Une police détenue d’une façon et une convention rédigée d’une autre produisent un résultat que personne n’avait voulu. C’est à votre avocat et à votre comptable de fixer la structure ; nous exécutons ensuite.

Ce que l’Ontario ajoute

L’impôt d’administration successorale se calcule sur la valeur des biens qui transitent par la succession. Un capital-décès versé à un bénéficiaire nommé n’y transite pas.

Dans un ménage multigénérationnel, une vérification s’impose : lorsque plusieurs adultes ont contribué à l’achat d’une propriété sans figurer tous au titre, cela devrait être documenté par un avocat pendant que tout le monde s’entend encore.

Ce que nous faisons pour les familles d’ici

Lorsqu’on nous demande d’assurer une autre personne que celle qui nous parle, nous vérifions d’abord les deux exigences décrites plus haut, avant même de discuter d’un montant ou d’un type de produit. Cela évite à tout le monde de bâtir un projet complet sur une base qui ne tiendra pas.

Nous préparons ensuite la conversation avec la personne concernée, et nous acceptons volontiers qu’elle assiste à la rencontre pour poser ses propres questions.

Nous vous dirigeons vers votre avocat pour toute structure entre associés et pour la convention qui l’accompagne.

La première rencontre

Une demi-heure, par visioconférence, sans frais et sans rien à signer. Si la rencontre porte sur un parent, invitez-le : la conversation est plus courte et plus juste quand la personne concernée est présente. À la fin, vous saurez si ce que vous envisagez est possible, et si ce ne l’est pas, vous saurez pourquoi.

Questions fréquentes