Assurance vie à Barrie

CWCC accompagne les familles de Barrie et de la région de Simcoe, les navetteurs de la région du Grand Toronto et les propriétaires d’entreprise en assurance vie, prestations du vivant, planification successorale et stratégie de capital : entièrement en ligne. Le cabinet est inscrit auprès de l’AMF du Québec sous le numéro 602293 et est autorisé à placer de l’assurance en Ontario, où Jose Salloum est agent d’assurance vie autorisé auprès de la FSRA.

Une précision sur les titres

En Ontario, les titres de « Financial Planner » et de « Financial Advisor » sont protégés par la Financial Professionals Title Protection Act. Nous ne les employons pas. Jose Salloum y est agent d’assurance vie autorisé : c’est ce que son permis de la FSRA lui permet d’être.

Ce qui distingue Barrie

Barrie occupe une position que peu de villes ontariennes partagent : elle est à la fois une banlieue éloignée de Toronto et la porte d’entrée du pays de villégiature. Cette double nature se retrouve dans presque tous les dossiers que l’on nous soumet ici.

Une population de navetteurs. Une part considérable des résidents travaille dans la région du Grand Toronto et revient ici en fin de journée, essentiellement parce que le prix des maisons y est d’un autre ordre. Ce sont de jeunes propriétaires fortement hypothéqués, avec de longs trajets quotidiens et des enfants en bas âge.

Le lac Simcoe et ce qui l’entoure. Le chalet familial, la maison au bord de l’eau, le terrain acheté il y a trente ans par des parents qui n’imaginaient pas ce qu’il vaudrait un jour.

Une croissance rapide. La ville s’agrandit, et avec elle les services, la santé, l’éducation et la construction. Des employeurs qui offrent des régimes collectifs, et des travailleurs autonomes qui n’en ont aucun.

Deux générations dans la même région. Les parents sont souvent restés, les enfants sont revenus, et la propriété au bord de l’eau appartient encore à la première génération.

Le chalet : l’actif que la famille veut garder et ne peut pas payer

C’est la question centrale à Barrie, et c’est celle qui revient dans presque toutes les conversations que nous avons avec des familles établies dans la région depuis une génération ou davantage. Elle n’est jamais posée en ces termes au départ : elle arrive habituellement sous la forme d’une phrase toute simple, celle du parent qui dit vouloir que le chalet reste dans la famille.

L’exemption ne couvre qu’une seule propriété

L’exemption pour résidence principale peut éliminer le gain accumulé sur une habitation, mais elle ne s’applique qu’à une seule propriété par unité familiale et par année civile. Une famille qui détient une maison en ville et un chalet au bord de l’eau doit donc choisir laquelle désigner pour chaque année de détention, et ce choix se fait au moment de la disposition, non à l’achat.

Le calcul n’est pas intuitif : il dépend du gain par année de détention de chaque propriété, non de leur valeur absolue. Un chalet modeste acheté il y a quarante ans peut très bien avoir accumulé plus de gain par année qu’une maison plus chère achetée récemment. C’est un calcul de fiscaliste, et nous ne le faisons pas à sa place.

Ce qui arrive au décès

La Loi de l’impôt sur le revenu prévoit généralement une disposition réputée des biens à leur juste valeur marchande au décès. Pour la propriété qui n’est pas désignée comme résidence principale, cela signifie un gain en capital calculé sur des décennies d’appréciation, exigible dans les délais fiscaux ordinaires.

La famille se retrouve alors devant une facture bien réelle et devant un actif qui, malgré toute sa valeur, ne produit pas un dollar de liquidité. Trois issues se présentent, et deux d’entre elles font mal : vendre le chalet pour payer l’impôt sur le chalet, emprunter contre une propriété que personne ne veut hypothéquer, ou disposer d’une liquidité prévue à l’avance.

Pourquoi mettre les enfants sur le titre se retourne souvent

C’est la première solution que les familles essaient, et elle crée habituellement trois problèmes là où il n’y en avait qu’un :

• Une disposition immédiate. Transférer une part de la propriété déclenche généralement une disposition réputée sur cette part, à la valeur du jour. L’impôt n’est pas évité : il est avancé.
• Une perte de contrôle. Un copropriétaire a des droits. La vente, l’hypothèque et l’usage cessent d’être des décisions que les parents prennent seuls.
• Une exposition. La part de l’enfant devient un bien de l’enfant, avec ce que cela suppose en cas de faillite, de poursuite ou de rupture conjugale.

Ce que l’assurance vie fait ici

Un capital-décès payable au dernier décès présente une caractéristique que peu d’autres solutions offrent : il arrive au moment précis où l’impôt devient exigible, ni avant ni après, et il est généralement reçu libre d’impôt par le bénéficiaire désigné. Il ne réduit en rien la facture fiscale : il la finance. C’est ce qui permet à la famille de conserver la propriété sans emprunter contre elle et sans se voir forcer une vente au plus mauvais moment possible, c’est-à-dire dans les mois qui suivent un décès.

Les navetteurs : l’hypothèque et la route

Une famille qui vit ici et travaille dans la région du Grand Toronto porte deux risques que l’on sous-estime : une hypothèque calculée sur deux revenus, et deux longs trajets quotidiens.

L’assurance hypothécaire offerte par un prêteur décroît à mesure que le solde diminue, et le montant est versé au prêteur plutôt qu’à votre famille. Une police individuelle du même montant ne décroît pas avec le temps, verse à la personne que vous avez vous-même désignée, et demeure en vigueur si vous changez de prêteur, si vous refinancez ou si vous déménagez. La différence entre les deux ne se voit pas la première année : elle se voit la dixième.

Ce que l’Ontario fait différemment

Le régime successoral ontarien relève de la common law : on nomme un exécuteur testamentaire plutôt qu’un liquidateur, et l’impôt d’administration successorale se calcule sur la valeur des biens qui transitent par la succession. Un chalet détenu au nom personnel y transite ; un capital-décès versé à un bénéficiaire nommé n’y transite pas.

Ajoutons la précaution habituelle : les désignations inscrites sur vos comptes enregistrés l’emportent sur le testament, quelle que soit sa date.

Ce que nous faisons pour les familles d’ici

Quand il y a une seconde propriété dans le portrait, nous commençons par trois questions : depuis quand elle est détenue, à quel nom elle est inscrite, et ce que la famille souhaite qu’il en advienne. Les réponses déterminent tout le reste, et elles se donnent en dix minutes.

Ensuite viennent le régime collectif de l’employeur, les polices déjà en vigueur, le testament et l’assurance hypothécaire souscrite auprès du prêteur, qu’il vaut presque toujours la peine de comparer avec une protection individuelle.

Nous nous coordonnons avec votre comptable et votre conseiller juridique tout au long du dossier. Le calcul et le choix de désignation de la résidence principale, comme la rédaction du testament et de toute convention entre copropriétaires, relèvent entièrement d’eux et non de nous. Notre part se limite à la question de l’assurance : quel montant, quelle structure de propriété, et quel bénéficiaire.

La première rencontre

Une demi-heure, par visioconférence, sans frais et sans rien à signer. S’il y a un chalet dans la famille, apportez l’année d’acquisition et le nom au titre : avec ces deux éléments, la conversation devient beaucoup plus utile. À la fin, vous saurez si cette approche a sa place chez vous, et si la réponse est non, vous l’entendrez pendant la rencontre.

Questions fréquentes