Assurance vie à Barrie
CWCC accompagne les familles de Barrie et de la région de Simcoe, les navetteurs de la région du Grand Toronto et les propriétaires d’entreprise en assurance vie, prestations du vivant, planification successorale et stratégie de capital: entièrement en ligne. Le cabinet est inscrit auprès de l’AMF du Québec sous le numéro 602293 et est autorisé à placer de l’assurance en Ontario, où Jose Salloum est agent d’assurance vie autorisé auprès de la FSRA.
Une précision sur les titres
En Ontario, les titres de « Financial Planner » et de « Financial Advisor » sont protégés par la Financial Professionals Title Protection Act. Nous ne les employons pas. Jose Salloum y est agent d’assurance vie autorisé: c’est ce que son permis de la FSRA lui permet d’être.
Ce qui distingue Barrie
Barrie occupe une position que peu de villes ontariennes partagent: elle est à la fois une banlieue éloignée de Toronto et la porte d’entrée du pays de villégiature. Cette double nature se retrouve dans presque tous les dossiers que l’on nous soumet ici.
Une population de navetteurs. Une part considérable des résidents travaille dans la région du Grand Toronto et revient ici en fin de journée, essentiellement parce que le prix des maisons y est d’un autre ordre. Ce sont de jeunes propriétaires fortement hypothéqués, avec de longs trajets quotidiens et des enfants en bas âge.
Le lac Simcoe et ce qui l’entoure. Le chalet familial, la maison au bord de l’eau, le terrain acheté il y a trente ans par des parents qui n’imaginaient pas ce qu’il vaudrait un jour.
Une croissance rapide. La ville s’agrandit, et avec elle les services, la santé, l’éducation et la construction. Des employeurs qui offrent des régimes collectifs, et des travailleurs autonomes qui n’en ont aucun.
Deux générations dans la même région. Les parents sont souvent restés, les enfants sont revenus, et la propriété au bord de l’eau appartient encore à la première génération.
Le chalet: l’actif que la famille veut garder et ne peut pas payer
C’est la question centrale à Barrie, et c’est celle qui revient dans presque toutes les conversations que nous avons avec des familles établies dans la région depuis une génération ou davantage. Elle n’est jamais posée en ces termes au départ: elle arrive habituellement sous la forme d’une phrase toute simple, celle du parent qui dit vouloir que le chalet reste dans la famille.
L’exemption ne couvre qu’une seule propriété
L’exemption pour résidence principale peut éliminer le gain accumulé sur une habitation, mais elle ne s’applique qu’à une seule propriété par unité familiale et par année civile. Une famille qui détient une maison en ville et un chalet au bord de l’eau doit donc choisir laquelle désigner pour chaque année de détention, et ce choix se fait au moment de la disposition, non à l’achat.
Le calcul n’est pas intuitif: il dépend du gain par année de détention de chaque propriété, non de leur valeur absolue. Un chalet modeste acheté il y a quarante ans peut très bien avoir accumulé plus de gain par année qu’une maison plus chère achetée récemment. C’est un calcul de fiscaliste, et nous ne le faisons pas à sa place.
Ce qui arrive au décès
La Loi de l’impôt sur le revenu prévoit généralement une disposition réputée des biens à leur juste valeur marchande au décès. Pour la propriété qui n’est pas désignée comme résidence principale, cela signifie un gain en capital calculé sur des décennies d’appréciation, exigible dans les délais fiscaux ordinaires.
La famille se retrouve alors devant une facture bien réelle et devant un actif qui, malgré toute sa valeur, ne produit pas un dollar de liquidité. Trois issues se présentent, et deux d’entre elles font mal: vendre le chalet pour payer l’impôt sur le chalet, emprunter contre une propriété que personne ne veut hypothéquer, ou disposer d’une liquidité prévue à l’avance.
Pourquoi mettre les enfants sur le titre se retourne souvent
C’est la première solution que les familles essaient, et elle crée habituellement trois problèmes là où il n’y en avait qu’un:
- Une disposition immédiate. Transférer une part de la propriété déclenche généralement une disposition réputée sur cette part, à la valeur du jour. L’impôt n’est pas évité: il est avancé.
- Une perte de contrôle. Un copropriétaire a des droits. La vente, l’hypothèque et l’usage cessent d’être des décisions que les parents prennent seuls.
- Une exposition. La part de l’enfant devient un bien de l’enfant, avec ce que cela suppose en cas de faillite, de poursuite ou de rupture conjugale.
Ce que l’assurance vie fait ici
Un capital-décès payable au dernier décès présente une caractéristique que peu d’autres solutions offrent: il arrive au moment précis où l’impôt devient exigible, ni avant ni après, et il est généralement reçu libre d’impôt par le bénéficiaire désigné. Il ne réduit en rien la facture fiscale: il la finance. C’est ce qui permet à la famille de conserver la propriété sans emprunter contre elle et sans se voir forcer une vente au plus mauvais moment possible, c’est-à-dire dans les mois qui suivent un décès.
Ce que l’Ontario fait différemment
Le régime successoral ontarien relève de la common law: on nomme un exécuteur testamentaire plutôt qu’un liquidateur, et l’impôt d’administration successorale se calcule sur la valeur des biens qui transitent par la succession. Un chalet détenu au nom personnel y transite; un capital-décès versé à un bénéficiaire nommé n’y transite pas.
Ajoutons la précaution habituelle: les désignations inscrites sur vos comptes enregistrés l’emportent sur le testament, quelle que soit sa date.
Le guide de référence
Commencez ici: toute la stratégie en une page
Ce que c’est, comment cela fonctionne au Canada, ce que cela coûte, ce que cela risque, combien de temps cela prend et à qui cela ne convient pas.
José Salloum Centre canadien de création de patrimoine Inc.
Lire le guideCe que nous faisons pour les familles d’ici
Quand il y a une seconde propriété dans le portrait, nous commençons par trois questions: depuis quand elle est détenue, à quel nom elle est inscrite, et ce que la famille souhaite qu’il en advienne. Les réponses déterminent tout le reste, et elles se donnent en dix minutes.
Ensuite viennent le régime collectif de l’employeur, les polices déjà en vigueur, le testament et l’assurance hypothécaire souscrite auprès du prêteur, qu’il vaut presque toujours la peine de comparer avec une protection individuelle.
Nous nous coordonnons avec votre comptable et votre conseiller juridique tout au long du dossier. Le calcul et le choix de désignation de la résidence principale, comme la rédaction du testament et de toute convention entre copropriétaires, relèvent entièrement d’eux et non de nous. Notre part se limite à la question de l’assurance: quel montant, quelle structure de propriété, et quel bénéficiaire.
La première rencontre
Une demi-heure, par visioconférence, sans frais et sans rien à signer. S’il y a un chalet dans la famille, apportez l’année d’acquisition et le nom au titre: avec ces deux éléments, la conversation devient beaucoup plus utile. À la fin, vous saurez si cette approche a sa place chez vous, et si la réponse est non, vous l’entendrez pendant la rencontre.
Questions fréquentes
Le chalet est-il vraiment imposé à notre décès?
La loi prévoit généralement une disposition réputée des biens à la juste valeur marchande au décès. Si le chalet n’est pas la propriété désignée comme résidence principale pour les années en cause, le gain accumulé devient généralement imposable. Votre fiscaliste doit faire le calcul et le choix de désignation.
Pouvons-nous désigner le chalet comme résidence principale?
C’est possible pour certaines années, puisque l’exemption s’applique à une seule propriété par famille et par année. Le choix se calcule à partir du gain par année de détention de chaque propriété, et il se fait au moment de la disposition. C’est un travail de fiscaliste.
Devrions-nous mettre les enfants sur le titre?
C’est la solution la plus courante et rarement la meilleure. Le transfert déclenche généralement une disposition immédiate sur la part transférée, il fait perdre le contrôle exclusif de la propriété, et il expose cette part aux créanciers et aux ruptures conjugales de l’enfant. Parlez-en à un avocat avant de signer quoi que ce soit.
L’assurance de mon prêteur hypothécaire suffit-elle?
Elle rembourse le prêteur, et sa protection décroît à mesure que le solde diminue. Une police individuelle du même montant ne décroît pas, verse à la personne que vous désignez, et demeure en vigueur si vous changez de prêteur ou de maison.
Rencontrez-vous les gens à Barrie?
Toutes les rencontres se tiennent en ligne, ce qui évite un déplacement supplémentaire à qui fait déjà la navette. Le bureau est à Laval et le cabinet est inscrit à l’AMF sous le numéro 602293.
Les participations sont-elles garanties?
Non. Le barème est établi chaque année par le conseil d’administration de l’assureur selon le rendement du compte de participation. Ce que le contrat inscrit comme garanti le demeure; le barème varie.
Une rencontre découverte de trente minutes
Une première conversation permet d’établir si cette approche vous convient. Aucune illustration n’est préparée et rien n’est mis en place.
Souvent, la réponse est non, et vous l’entendrez pendant l’appel plutôt que dans une proposition envoyée ensuite.
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À propos de l’auteur
Jose Salloum est conseiller en sécurité financière, autorisé par l’Autorité des marchés financiers (AMF) au Québec, par la Financial Services Regulatory Authority of Ontario (FSRA) et par l’Insurance Council of British Columbia. Autorisé depuis 2001, il accompagne des familles, des propriétaires d’entreprise et des professionnels incorporés canadiens.
Il est le fondateur du Centre canadien de création de patrimoine Inc. (CWCC), cabinet inscrit auprès de l’AMF, et de sa branche éducative financierecbi.com. Il détient le titre Infinite Banking Concepts® Authorized Practitioner du Nelson Nash Institute, une certification privée et non un permis réglementaire.
CWCC n’est pas inscrit auprès de l’OCRI et n’offre pas de conseils en valeurs mobilières. Cette page est de l’éducation générale et non un conseil sur un dossier individuel.
Divulgations importantes
Cette page est de l’éducation, pas un conseil. Le contenu est de l’information générale préparée par le Centre canadien de création de patrimoine Inc. Il ne tient pas compte de votre situation et ne constitue pas une recommandation d’acheter, de conserver ou de résilier un contrat. CWCC n’est pas inscrit auprès de l’OCRI et n’offre pas de conseils en valeurs mobilières. Le cabinet place de l’assurance au Québec, en Ontario, en Alberta, en Colombie-Britannique, au Manitoba et au Nouveau-Brunswick; ailleurs, les clients sont servis par des conseillers autorisés dans leur province.
Rien ici n’a été écrit avec votre dossier sous les yeux. Lisez pour comprendre le sujet, puis jugez-le selon votre propre situation, idéalement avec une personne autorisée là où vous vivez et qui a vu vos chiffres.
Le traitement fiscal dépend de votre situation. Le traitement fiscal décrit dépend du maintien du statut exonéré du contrat en vertu du Règlement de l’impôt sur le revenu et de la situation individuelle du lecteur. Un retrait, un rachat ou une avance sur police peut constituer une disposition au sens de la Loi de l’impôt sur le revenu, et les montants qui excèdent le coût de base rajusté peuvent être imposables l’année où ils surviennent. Les règles fiscales changent.
Le résultat fiscal n’est ni automatique ni inconditionnel. Il repose sur le maintien du contrat à l’intérieur des règles canadiennes et sur votre propre situation. Avant de vous y fier, parlez à un comptable qui a réellement travaillé avec ces contrats.
Les garanties viennent de l’assureur, pas du gouvernement. Les valeurs garanties d’un contrat d’assurance vie sont des engagements contractuels de l’assureur émetteur et dépendent de sa solidité financière et de sa capacité à payer les prestations. Les participations d’un contrat avec participation ne sont pas garanties; elles sont déclarées à la discrétion de l’assureur et peuvent changer. La protection des titulaires de contrat au Canada est assurée par Assuris, dans les limites qu’elle publie; l’assurance-dépôts ne s’applique pas aux contrats d’assurance.
Les garanties écrites dans un contrat sont réelles, et elles sont celles de l’assureur. La participation n’est pas une garantie; c’est ce que l’assureur décide de déclarer chaque année. Sachez quels chiffres sont lesquels avant de bâtir un plan dessus.
Emprunter sur un contrat comporte ses propres risques. Une avance sur police ou un emprunt garanti par un contrat porte intérêt. Si le solde et l’intérêt ne sont pas gérés, la prestation de décès est réduite, et un contrat qui tombe en déchéance alors qu’une avance est impayée peut produire un gain imposable cette année-là. Les prêteurs tiers fixent leurs propres conditions et peuvent les modifier.
Un emprunt reste un emprunt. L’intérêt s’accumule que vous le payiez ou non, et un contrat qui manque de marge pendant qu’il est dû peut vous coûter à la fois la protection et une facture d’impôt. C’est la partie de la stratégie qui exige le plus de discipline.