Assurance vie à Blainville

CWCC accompagne les jeunes familles, les navetteurs et les propriétaires d’entreprise de Blainville et des Basses-Laurentides en assurance vie, prestations du vivant, planification successorale et stratégie de capital : entièrement en ligne. Le cabinet est inscrit auprès de l’Autorité des marchés financiers sous le numéro 602293, et Jose Salloum y exerce comme conseiller en sécurité financière.

Ce qui distingue Blainville

Blainville s’est développée autour d’un choix familial assez précis, et ce choix se lit encore aujourd’hui dans la composition de sa population : des gens qui ont quitté l’île pour l’espace et pour les écoles, en acceptant en contrepartie la route quotidienne qui vient avec.

Des ménages jeunes et propriétaires. Des maisons achetées dans la dernière décennie, des hypothèques calculées sur deux revenus, et des enfants d’âge scolaire.

Une population de navetteurs. Beaucoup travaillent à Laval ou à Montréal, avec des journées allongées par le trajet.

Une attention marquée aux études des enfants. C’est souvent la raison même du déménagement, et cela se retrouve dans les priorités financières des familles d’ici.

Un tissu de PME et de travailleurs autonomes. Commerce, construction, services professionnels, sans régime collectif derrière eux.

Le régime d’épargne-études quand le parent qui le finance meurt

C’est la question centrale dans cette ville, et c’est aussi l’une des rares questions successorales qui se règle complètement, et définitivement, en une seule visite chez le notaire. La seule condition est d’y avoir pensé pendant que le testament se rédigeait, plutôt que dix ans plus tard.

Le souscripteur, et non le bénéficiaire

Un régime enregistré d’épargne-études comporte deux rôles parfaitement distincts, et les parents les confondent avec une régularité remarquable. L’enfant en est le bénéficiaire : c’est lui, et lui seul, qui touchera les sommes accumulées au moment où il entreprendra ses études postsecondaires. Le parent, quant à lui, en est le souscripteur : c’est lui qui a ouvert le régime, qui y verse les cotisations et qui en dirige l’ensemble des décisions.

Ce sont deux choses entièrement différentes, et c’est le rôle de souscripteur qui pose problème au décès.

Ce qui s’arrête

Lorsque le souscripteur décède, les cotisations cessent purement et simplement. Il ne s’agit pas d’une règle particulière ou punitive du régime, ni d’une clause qu’un conseiller aurait négligé de mentionner : c’est simplement que la personne qui les versait chaque mois n’est plus là pour le faire.

Or, et c’est ici que la conséquence devient coûteuse, les subventions gouvernementales sont calculées sur les cotisations effectivement versées dans l’année. Il en découle que les subventions cessent exactement en même temps que les cotisations. Le régime continue d’exister et l’argent déjà accumulé y demeure entièrement, mais l’accumulation, elle, s’arrête net le jour du décès.

S’ajoute au Québec un incitatif provincial qui suit la même logique. Les taux, les plafonds et les conditions des programmes fédéral et provincial changent et relèvent des organismes concernés ainsi que du promoteur de votre régime ; nous ne les publions pas ici.

La clause qui règle la moitié du problème

Votre testament peut désigner un souscripteur remplaçant, c’est-à-dire la personne qui reprendra le rôle et pourra continuer d’administrer le régime.

Sans cette désignation expresse, le régime se retrouve traité avec l’ensemble du reste de la succession, avec tous les délais et toutes les incertitudes que cela suppose, et cela précisément à un moment où la famille a bien d’autres préoccupations en tête que l’administration d’un compte d’épargne. C’est une simple clause à faire ajouter chez le notaire, et elle ne coûte rien de plus si vous y pensez pendant que le testament se rédige.

Ce que l’assurance vie fait ici

Désigner un souscripteur remplaçant règle la question de qui décide. Cela ne règle pas celle de avec quel argent : le conjoint survivant, qui perd un revenu, se retrouve rarement en mesure de continuer à cotiser au même rythme.

Un capital-décès permet de couvrir cette dépense parmi toutes les autres que le ménage devra continuer d’assumer. Nous ne prétendrons pas un instant qu’il s’agit là de la raison principale d’être assuré, parce que ce serait faux : le remplacement du revenu et le règlement de l’hypothèque passent nettement avant. Les études des enfants font partie du calcul global, elles n’en constituent jamais le point de départ.

L’enfant mineur et l’argent

Une précaution vaut pour toutes les jeunes familles d’ici, indépendamment du régime d’épargne.

Un enfant mineur ne peut généralement pas recevoir ni administrer directement un capital-décès, quelle que soit sa maturité et quelles que soient les intentions de ses parents. En l’absence d’une structure expressément prévue au testament, l’administration de sommes importantes destinées à un mineur est encadrée par la loi et peut faire intervenir un tiers chargé de surveiller cette administration, ce qui ajoute des délais, des formalités et des coûts que rien n’obligeait.

Votre testament devrait aussi désigner un tuteur. Le régime d’épargne, le tuteur et la façon dont l’argent sera administré se règlent tous les trois dans la même rencontre.

Le cadre québécois

Le Québec suit le Code civil : le liquidateur remplace l’exécuteur testamentaire, un testament notarié n’a pas à être vérifié alors qu’un testament olographe doit l’être, et le conjoint de fait n’hérite pas en l’absence de testament.

Ce dernier point mérite d’être répété dans une ville où beaucoup de couples avec enfants ne sont pas mariés : sans testament, le conjoint de fait n’hérite pas, quelle que soit la durée de la vie commune et même lorsque la maison a été payée à deux.

Ce que nous faisons pour les familles d’ici

Nous commençons par l’ordre des priorités, et il ne change pas : le revenu des adultes d’abord, l’hypothèque ensuite, les études après. Une famille qui assure les études avant le revenu a inversé quelque chose.

Nous vérifions ensuite trois choses précises, qui ont toutes la particularité de ne rien coûter à corriger si l’on s’en occupe à temps : l’existence d’un testament à jour, la désignation d’un souscripteur remplaçant pour le régime d’épargne, et l’état actuel des désignations de bénéficiaires sur chacune de vos polices et sur chacun de vos comptes.

Nous vous dirigeons vers votre notaire pour le testament et la tutelle, et vers votre comptable pour les questions de subventions et de retraits.

La première rencontre

Une demi-heure, par visioconférence, sans frais et sans rien à signer. Les deux parents peuvent y assister depuis deux endroits différents, ce qui règle le problème des horaires. À la fin, vous saurez si cette approche a sa place chez vous, et si la réponse est non, vous l’entendrez pendant la rencontre.

Questions fréquentes