Assurance vie à Brossard

CWCC accompagne les familles de Brossard et de la Rive-Sud, les nouveaux arrivants établis au Québec et les propriétaires d’entreprise en assurance vie, prestations du vivant, planification successorale et stratégie de capital: entièrement en ligne. Le cabinet est inscrit auprès de l’Autorité des marchés financiers sous le numéro 602293, et Jose Salloum y exerce comme conseiller en sécurité financière.

Ce qui distingue Brossard

Brossard compte l’une des plus fortes proportions de personnes nées à l’extérieur du Canada parmi l’ensemble des villes québécoises, et cette réalité se retrouve dans la quasi-totalité des dossiers que l’on nous confie dans ce secteur. Les questions qu’on nous adresse ne portent jamais uniquement sur ce qui se passera au Québec.

Des familles arrivées à l’âge adulte. Une carrière commencée ailleurs, parfois des biens conservés dans le pays d’origine, et des parents qui n’habitent pas le même continent que leurs petits-enfants.

Une population de navetteurs. Beaucoup traversent vers Montréal chaque jour, et le développement du transport collectif a rapproché la Rive-Sud du centre-ville plutôt que l’inverse.

Beaucoup de travailleurs autonomes et de petites entreprises. Commerce, restauration, services professionnels, immobilier. Des revenus réels et souvent aucun régime collectif derrière eux.

Une proportion élevée de propriétaires. Une hypothèque contractée relativement tard dans la vie, ce qui déplace l’échéance du remboursement vers un âge où l’assurance coûte davantage.

Ce que la date de votre arrivée a fixé sans que personne vous le dise

C’est la question centrale dans cette ville, et c’est également celle que presque aucune famille n’a entendu poser au moment où la réponse aurait pu servir à quelque chose. Elle ne figure sur aucun formulaire d’immigration et personne, au guichet, n’a de raison de la soulever.

L’acquisition réputée

La Loi de l’impôt sur le revenu prévoit généralement que la personne qui devient résidente du Canada est réputée avoir acquis la plupart de ses biens à leur juste valeur marchande à ce moment précis. Certaines catégories de biens sont exclues de cette règle.

Concrètement, cela veut dire que le gain accumulé avant votre arrivée n’est généralement pas imposable au Canada. C’est une bonne nouvelle, à une condition: il faut pouvoir établir ce que valait chaque bien le jour de votre arrivée. Une maison à l’étranger, un portefeuille, des parts dans une entreprise familiale: sans évaluation ni document contemporain, la démonstration devient difficile des années plus tard, et c’est le contribuable qui la doit.

Presque personne ne fait ce travail au moment de l’arrivée, et cela se comprend: on arrive avec un logement à trouver, un emploi à obtenir et des enfants à inscrire à l’école, de sorte que la valeur d’un appartement resté à l’étranger ne figure nulle part dans la liste des urgences. C’est un dossier à monter avec un fiscaliste, non avec nous; si nous le signalons ici, c’est simplement parce que la question ne se pose jamais d’elle-même et qu’elle devient beaucoup plus difficile à régler avec le temps.

L’assurabilité ne s’améliore pas

Il existe un second élément que le passage du temps ne rend jamais meilleur, et celui-là ne dépend d’aucune règle fiscale. Votre assurabilité est aujourd’hui la meilleure qu’elle sera jamais: l’âge avance sans interruption, et les questions de santé ont tendance à se multiplier avec les années plutôt qu’à disparaître.

Une famille arrivée à trente-cinq ans qui attend d’être « installée » avant d’y penser sollicite souvent l’assurance dix ans plus tard, à un âge plus élevé et parfois avec un dossier médical plus chargé. Il faut aussi savoir que certains assureurs demandent une période minimale de résidence, ou un statut particulier, avant d’émettre: cela vaut la peine d’être vérifié tôt plutôt que d’être découvert au moment de la proposition.

Une succession répartie sur deux pays

Un testament canadien règle ce qui se trouve au Canada. Il ne règle pas nécessairement ce qui se trouve ailleurs, et les règles du pays où le bien est situé s’appliquent souvent en priorité, y compris des règles de dévolution obligatoire qui n’existent pas ici.

Trois situations reviennent constamment: une propriété conservée dans le pays d’origine, des comptes bancaires jamais fermés, et des parents âgés à qui l’on envoie de l’argent. Chacune soulève une question distincte, et aucune ne se résout par un testament rédigé ici.

S’ajoute une obligation de déclaration: la détention de biens étrangers dépassant un seuil prévu par la loi doit être déclarée annuellement à l’Agence du revenu du Canada, et les pénalités pour omission sont réelles. Le seuil, les formulaires et les exceptions relèvent de votre fiscaliste.

Ce que l’assurance apporte dans ce contexte est d’une grande simplicité, et c’est précisément ce qui la rend utile: une somme versée rapidement, en dollars canadiens, à une personne que vous avez vous-même désignée, sans qu’il soit nécessaire d’attendre le règlement d’une succession qui s’étend sur deux juridictions et qui peut, dans certains cas, prendre plusieurs années.

Le cadre québécois, pour qui arrive d’ailleurs

Le Québec suit le Code civil, non la common law. Deux éléments surprennent régulièrement les familles arrivées d’un autre pays ou d’une autre province.

Le premier est que le conjoint de fait n’hérite pas en l’absence de testament, quelle que soit la durée de la vie commune et même en présence d’enfants. Le second est qu’un testament notarié n’a pas à être vérifié, alors qu’un testament olographe ou fait devant témoins doit l’être: cela ajoute du délai au moment où la famille en a le moins.

Une désignation de bénéficiaire sur une police fonctionne indépendamment du testament et fait passer le capital-décès hors succession.

Ce que nous faisons pour les familles d’ici

Lorsqu’une famille est arrivée d’un autre pays, nous commençons par trois questions: l’année d’arrivée, ce qui a été conservé là-bas, et qui compte encore sur vous financièrement, ici comme ailleurs. Les réponses orientent tout le reste.

Ensuite viennent les protections déjà en place, l’assurance hypothécaire souscrite auprès du prêteur, le testament s’il en existe un, et la structure de l’entreprise s’il y en a une.

Nous nous coordonnons avec votre comptable, avec votre notaire et, lorsque des biens étrangers entrent dans le portrait, avec un fiscaliste qui connaît ce terrain particulier. Ces domaines relèvent entièrement d’eux et nous n’y allons pas à leur place. Notre part du travail se limite à la question de l’assurance: quel montant, sous quelle forme, et versé à qui.

La première rencontre

Une demi-heure, par visioconférence, sans frais et sans rien à signer. Si vous connaissez l’année où vous êtes devenu résident du Canada, apportez-la: c’est la date qui organise presque tout le reste. À la fin, vous saurez si cette approche a sa place chez vous, et si la réponse est non, vous l’entendrez pendant la rencontre.

Questions fréquentes