Assurance vie à Kelowna
CWCC accompagne les retraités, les propriétaires d’entreprise et les familles de Kelowna et de la vallée de l’Okanagan en assurance vie, prestations du vivant, planification successorale et stratégie de capital : entièrement en ligne. Le cabinet est inscrit auprès de l’AMF du Québec sous le numéro 602293 et est autorisé à placer de l’assurance en Colombie-Britannique, où Jose Salloum est agent d’assurance vie autorisé auprès de l’Insurance Council of British Columbia.
Ce qui distingue Kelowna
Kelowna reçoit depuis plusieurs décennies des gens qui arrivent avec un patrimoine déjà entièrement constitué ailleurs au pays. Cela change complètement la nature des questions qu’on nous pose dans cette région : il ne s’agit que rarement de bâtir quelque chose de nouveau, et presque toujours de conserver ce qui existe et d’organiser sa transmission.
Une destination de retraite. Une proportion de résidents plus âgée que la moyenne provinciale, souvent venue de l’Alberta, des Prairies ou de la côte après la vente d’une maison ou d’une entreprise.
Des comptes enregistrés importants. Une carrière complète d’épargne dans un REER devenu FERR, parfois complétée par le produit de la vente d’une entreprise.
Une économie saisonnière et immobilière. Vignobles, vergers, tourisme, construction. Des revenus variables et beaucoup de travailleurs autonomes sans régime collectif.
Des familles réparties sur plusieurs provinces. Les parents sont ici, les enfants sont ailleurs, et la succession devra franchir des frontières provinciales.
Le compte enregistré au dernier décès
C’est la question centrale à Kelowna, et c’est aussi, dans la grande majorité des successions canadiennes, le poste fiscal le plus lourd de tout le dossier. Il a pourtant la particularité de passer complètement inaperçu pendant des décennies, et ce n’est pas par négligence de la part des familles : tout ce qui pourrait le rendre visible n’arrive qu’à la toute fin, lorsqu’il n’est plus temps d’y réagir.
Pourquoi le premier décès ne prévient pas
Lorsque le premier des deux conjoints décède, le solde d’un REER ou d’un FERR peut généralement être transféré au conjoint survivant avec report complet de l’impôt, sous réserve des conditions prévues par la loi. Aucun montant n’est exigible, la succession se règle sans difficulté de ce côté, et la famille en tire tout naturellement la conclusion que le compte est à l’abri. Personne n’y revient ensuite, parfois pendant quinze ou vingt ans.
Ce qui arrive au dernier décès
Au dernier décès, il n’y a plus de conjoint à qui transférer. Le solde entier du compte est alors généralement inclus dans le revenu de la dernière déclaration, en une seule année. Un compte constitué sur trente-cinq ans est imposé comme s’il avait été gagné en douze mois, ce qui pousse une part importante du solde dans les tranches d’imposition les plus élevées.
Ce n’est pas une faille du régime : c’est son fonctionnement normal. L’impôt a été reporté pendant toute la vie active, et le report se termine là. Ce qui surprend les familles n’est pas l’existence de la facture, c’est sa taille et le fait qu’elle arrive en un seul bloc.
Le calcul exact dépend du solde, des autres revenus de l’année du décès et des règles applicables ; c’est le travail de votre fiscaliste, et nous ne le faisons pas à sa place.
Ce que l’assurance vie fait ici
Une police conjointe payable au dernier décès présente la caractéristique de verser exactement au moment où cette facture devient exigible, ni plus tôt ni plus tard. Le capital-décès est généralement reçu libre d’impôt par le bénéficiaire désigné, et sa présence évite à la famille ce qu’elle se voit autrement contrainte de faire : liquider des placements dans un marché qu’elle n’a pas choisi, ou mettre la maison en vente plus tôt que personne ne l’avait prévu.
La prime d’une police conjointe au dernier décès est habituellement plus basse que celle de deux polices individuelles, puisque l’assureur ne verse qu’une fois et plus tard. C’est la structure la plus courante pour ce problème précis.
L’impôt de récupération de la Sécurité de la vieillesse
Le même compte enregistré produit un second effet, moins spectaculaire que le premier mais qui se répète chaque année, et celui-là se fait sentir du vivant des titulaires.
Les prestations de la Sécurité de la vieillesse sont réduites lorsque le revenu net dépasse un seuil révisé chaque année, et elles peuvent disparaître entièrement au-delà d’un plafond. Or les retraits minimums d’un FERR sont obligatoires et augmentent avec l’âge : le revenu imposé monte donc précisément quand on souhaiterait qu’il descende.
Un capital détenu dans une police d’assurance vie exonérée ne génère pas de revenu imposé annuellement de la même façon qu’un placement détenu dans un compte non enregistré. Cela peut avoir un effet sur le revenu net d’une année donnée. Les seuils, les taux et l’effet exact sur votre situation relèvent de votre fiscaliste ; nous ne publions pas de chiffres ici parce qu’ils changent chaque année.
Ce que la Colombie-Britannique fait différemment
La province perçoit des frais d’homologation calculés sur la valeur des biens qui transitent par la succession, et le processus prend du temps avant que quiconque touche quoi que ce soit. Un capital-décès versé à un bénéficiaire nommé ne transite pas par ce circuit.
Une particularité propre à la province mérite d’être connue des gens venus d’ailleurs : la loi britanno-colombienne permet à un conjoint ou à un enfant de demander la modification d’un testament qu’il juge inadéquat, même lorsque ce testament est parfaitement valide. Un testament rédigé en Alberta ou en Ontario, puis conservé tel quel après un déménagement ici, n’a pas été écrit en tenant compte de cette possibilité.
Ce que nous faisons pour les familles d’ici
Quand il y a un FERR dans le portrait, nous commençons par deux chiffres : le solde actuel et l’âge des titulaires. Cela suffit à montrer l’ordre de grandeur de ce qui sera exigible au dernier décès, et cette conversation dure une dizaine de minutes.
Ensuite viennent les polices déjà en vigueur, les désignations de bénéficiaires sur chaque compte, le testament et sa province de rédaction, et la structure de propriété s’il subsiste une entreprise.
Nous nous coordonnons avec votre comptable et votre conseiller juridique pendant tout le dossier. Le calcul fiscal proprement dit, la rédaction du testament et l’ordre dans lequel les comptes devraient être décaissés relèvent entièrement d’eux et non de nous. Notre part du travail se limite à la question de l’assurance : quel montant, sous quelle structure, et versé à qui.
La première rencontre
Une demi-heure, par visioconférence, sans frais et sans rien à signer. Si vous avez le dernier relevé de votre FERR sous la main, gardez-le ouvert : c’est le seul document qui rende la conversation concrète. À la fin, vous saurez si cette approche a sa place chez vous, et si la réponse est non, vous l’entendrez pendant la rencontre.
Questions fréquentes
Mon FERR est-il vraiment imposé en entier au dernier décès ?
En règle générale, oui. Tant qu’il reste un conjoint, un transfert avec report est habituellement possible. Au dernier décès, il n’y a plus de conjoint et le solde entier entre généralement dans le revenu de la dernière déclaration, en une seule année. Le calcul exact appartient à votre fiscaliste.
Puis-je laisser le FERR à mes enfants pour éviter cela ?
Désigner un enfant adulte comme bénéficiaire ne déplace généralement pas l’impôt : la succession demeure normalement redevable, et l’enfant reçoit le montant brut. Cela peut créer un déséquilibre entre héritiers si un seul est désigné. C’est une question à poser à un fiscaliste avant de modifier quoi que ce soit.
Pourquoi une police conjointe au dernier décès ?
Parce qu’elle verse exactement au moment où la facture devient exigible. L’assureur ne payant qu’une seule fois et plus tard, la prime est habituellement plus basse que celle de deux polices individuelles pour un capital comparable.
Mon testament albertain est-il valide ici ?
Un testament valide ailleurs l’est généralement en Colombie-Britannique, mais la loi provinciale permet à un conjoint ou à un enfant d’en demander la modification s’il le juge inadéquat. Un testament rédigé ailleurs n’a pas été pensé en fonction de cette possibilité : faites-le revoir par un avocat d’ici.
Rencontrez-vous les gens à Kelowna ?
Toutes les rencontres se tiennent en ligne, ce qui convient bien à une famille dont les enfants vivent dans une autre province et souhaitent participer. Le bureau est à Laval et le cabinet est inscrit à l’AMF sous le numéro 602293.
Les participations sont-elles garanties ?
Non. Le barème est fixé chaque année par le conseil d’administration de l’assureur d’après le rendement du compte de participation. Ce que le contrat inscrit comme garanti le demeure ; le barème, lui, varie.