Assurance vie à Lévis

CWCC accompagne les familles, les travailleurs des grands employeurs de la Rive-Sud et les propriétaires d’entreprise de Lévis en assurance vie, en prestations du vivant, en planification successorale et en stratégie de capital : entièrement en ligne. Le cabinet est inscrit auprès de l’Autorité des marchés financiers sous le numéro 602293, et Jose Salloum est conseiller en sécurité financière autorisé par l’AMF depuis 2001.

Ce qui rend Lévis différent

Lévis partage avec Québec le Code civil, le marché du travail et les régimes publics. La différence tient à la composition du patrimoine des ménages plutôt qu’aux règles qui s’y appliquent.

Un taux de propriété élevé et des maisons unifamiliales. Contrairement à Québec où la copropriété et la location occupent une place plus grande, Lévis est une ville de propriétaires occupants, avec des terrains plus grands et des familles plus nombreuses.

Une forte présence de résidences secondaires. Chaudière-Appalaches, Bellechasse, le Bas-Saint-Laurent : le chalet familial est à portée de route. Une part notable des ménages détient une seconde propriété, et c’est là que se trouve la question fiscale la plus mal comprise.

De grands employeurs concentrés. Le secteur financier coopératif, la construction navale et le réseau public emploient une part importante de la population active, avec les régimes collectifs qui les accompagnent.

Une relation quotidienne avec Québec. Beaucoup travaillent sur l’autre rive. Le régime de retraite est souvent public : RREGOP, coordination avec le Régime de rentes du Québec, rente de survivant partielle.

Le chalet, et la règle que presque personne ne connaît

C’est la question la plus coûteuse à Lévis, et celle qui se découvre presque toujours trop tard.

Une seule propriété à la fois

L’exemption pour résidence principale permet d’éliminer ou de réduire le gain en capital sur une propriété que vous habitez. Elle ne s’applique cependant qu’à une seule propriété par unité familiale pour une année donnée.

Un ménage qui possède une maison à Lévis et un chalet doit donc choisir, pour chaque année de détention, laquelle des deux il désigne. Ce choix se fait au moment de la disposition, et il a des conséquences importantes lorsque les deux propriétés se sont appréciées.

La conséquence pratique : la propriété non désignée génère un gain en capital imposable, à la vente comme au décès.

La disposition réputée au décès

Au décès, la loi considère généralement que les biens ont été disposés à leur juste valeur marchande. Un chalet détenu depuis trente ans, acheté pour une fraction de sa valeur actuelle, peut donc produire un gain considérable, imposable dans la déclaration finale, alors que personne n’a rien vendu et que la famille souhaite précisément le garder.

Un transfert au conjoint survivant reporte généralement cette imposition. Au décès du second conjoint, elle se présente en entier.

Pourquoi c’est le bien qui provoque la vente

Le chalet est souvent l’actif auquel la famille tient le plus et celui qui déclenche la vente. Trois raisons se combinent : l’impôt est dû immédiatement, la succession manque de liquidités, et les héritiers ne s’entendent pas toujours sur qui l’utilise, qui l’entretient et qui en paie les taxes.

C’est un problème de liquidité doublé d’un problème d’entente. Un capital-décès règle le premier : il fournit l’argent de l’impôt et permet d’égaliser entre l’enfant qui garde le chalet et ceux qui n’en veulent pas. Le second se règle par une convention entre héritiers, rédigée par un notaire, de préférence du vivant des parents.

Nous ne calculons pas l’impôt et nous ne conseillons pas sur la désignation de résidence principale : cela relève de votre comptable, et la convention relève d’un notaire. Ce que nous pouvons faire est chiffrer la liquidité nécessaire pour que le choix reste possible.

Le régime public, vu de la Rive-Sud

Pour un employé du secteur public québécois, deux caractéristiques du régime méritent une vérification plutôt qu’une supposition.

La coordination. La rente du régime est réduite à partir d’un certain âge, en présomption que la rente du Régime de rentes du Québec prend le relais. Le revenu total n’est donc pas la simple addition des deux, et le relevé annuel montre l’effet.

La rente de survivant est partielle. Elle représente généralement une fraction de la rente versée au participant. Le ménage perd une rente complète et reçoit une fraction, alors que les taxes municipales du chalet, elles, ne diminuent pas.

Ces règles appartiennent à l’administrateur du régime et à Retraite Québec. Nous ne conseillons pas sur le choix d’une option de rente : nous pouvons montrer ce que coûte la protection qui comble l’écart.

Le Code civil et la succession

Le liquidateur

Au Québec, la personne qui administre une succession est le liquidateur, avec des obligations précises : inventaire, publication au Registre des droits personnels et réels mobiliers, reddition de compte. Lorsque la succession comprend deux immeubles, le travail double.

Les désignations de bénéficiaire

Au Québec, les comptes enregistrés, REER, FERR, CELI, ne peuvent généralement pas porter de désignation de bénéficiaire dans le contrat lui-même. Ces actifs transitent normalement par la succession. Les contrats d’assurance, police d’assurance vie, contrat de fonds distincts, le peuvent : le produit va directement à la personne désignée, hors succession.

Quand une succession doit payer l’impôt sur un gain accumulé sur un chalet, la vitesse de versement compte autant que le montant.

Les conjoints de fait

Au Québec, les conjoints de fait ne sont pas héritiers légaux l’un de l’autre, quelle que soit la durée de la vie commune, et ne sont pas assujettis au patrimoine familial. Si le chalet est au nom d’un seul des deux, l’autre peut n’avoir aucun droit dessus.

Nos sept domaines de service, vus de Lévis

Assurance vie

Temporaire, permanente, vie entière avec participation. Ici, la fonction dominante est de payer l’impôt sur la seconde propriété et d’égaliser entre héritiers sans vendre.

Prestations du vivant

Maladies graves, invalidité, soins de longue durée. Deux propriétés à entretenir supposent un revenu qui continue ; l’invalidité est le risque le plus sous-estimé.

Assurance collective

Pour l’employeur d’une PME de la Rive-Sud, un outil de rétention dans un marché où de grands employeurs fixent la barre.

Création de richesse

REER, CELI, CELIAPP, REEE. Avec un régime à prestations déterminées, le facteur d’équivalence réduit fortement les droits REER : le CELI et le non-enregistré prennent plus d’importance.

Options de placement

Fonds distincts, fonds communs, FNB, CPG. Éducation, et mise en place de contrats de fonds distincts sous notre permis d’assurance. Pour les valeurs mobilières détenues chez un courtier : représentant inscrit auprès de l’OCRI, ce que CWCC n’est pas.

Planification successorale

Testament notarié, liquidateur, désignations, disposition réputée au décès, seconde propriété et convention entre héritiers. Coordonnée avec votre notaire et votre comptable.

Souveraineté financière

La couche qui relie les six autres. Voir plus bas.

La stratégie Souveraineté Financière Infinie™ à Lévis

La stratégie que nous appelons Souveraineté Financière Infinie™ repose sur l’approche largement connue sous le nom de The Infinite Banking Concept®, créée par R. Nelson Nash. Dans tout arrangement de financement, quelqu’un fournit le capital et quelqu’un possède la structure par laquelle il circule.

La stratégie utilise une police d’assurance vie entière avec participation émise par un assureur mutuel canadien comme lieu d’accumulation à imposition différée, auquel on accède par avance sur police plutôt qu’en s’adressant à un prêteur externe.

Trois précisions, non négociables : une avance sur police est un véritable prêt consenti par l’assureur, qui porte intérêt et réduit le capital-décès tant qu’elle est impayée. Les participations ne sont jamais garanties. Et ce n’est pas une banque : une police est un contrat d’assurance régi par la législation provinciale, ce n’est pas un compte de dépôt, et la protection vient d’Assuris et non de la SADC.

Pourquoi ici ? Parce qu’un ménage qui détient deux immeubles porte une obligation fiscale connue d’avance mais datée d’un événement inconnu. C’est exactement le profil où une valeur contractuelle disponible a une utilité que le patrimoine immobilier n’a pas : elle se mobilise sans vendre.

La stratégie exige toutefois un horizon long et des primes soutenues. Le chapitre 8 du livre existe pour aider un lecteur à conclure qu’elle n’est pas pour lui.

Le livre La Souveraineté Financière Infinie™, Simplifiée expose la mécanique complète.

Comment cette approche se compare

Une comparaison honnête ne déclare pas un gagnant.

Ce tableau n’affirme aucune supériorité. Une seconde propriété qui prend de la valeur est un actif réel, et rien de ceci ne le remplace : il s’agit uniquement de pouvoir le conserver. Une police avec participation est un contrat d’assurance ; la comparer au marché comme s’il s’agissait d’un fonds serait une erreur de catégorie.

À qui cela s’adresse à Lévis

• Les propriétaires d’une seconde résidence. Exemption limitée à une propriété, gain accumulé, entente entre héritiers.
• Les employés du secteur public. Coordination de la rente, rente de survivant partielle, droits REER réduits.
• Les familles avec enfants. Protection, REEE, transfert intergénérationnel d’un bien auquel on tient.
• Les conjoints de fait. Aucune protection successorale automatique au Québec, surtout si un seul nom figure au titre.
• Les PME et professionnels incorporés. Revenu passif, compte de dividendes en capital, relève.

Et à qui cela ne s’adresse pas : sans fonds d’urgence, avec une dette à taux élevé, ou avec des liquidités incertaines, ces choses passent avant.

Ce que couvre une première rencontre

Trente minutes, en ligne, sans produit et sans obligation.

Comment fonctionne une rencontre

Toutes nos rencontres se tiennent en ligne, par visioconférence. Le bureau du cabinet est à Laval, et aucun client de Lévis n’a à s’y rendre. Les enfants adultes peuvent se joindre à la même rencontre, ce qui est particulièrement utile quand il est question du chalet.

Vérifiez-nous de façon indépendante

Aucun formulaire dans cette section, rien à réserver. Avant de faire confiance à quiconque en matière d’argent, le bon réflexe est de vérifier, et rien ici ne devrait vous en dissuader.

Questions fréquentes. Lévis