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Assurance vie à Nanaimo

CWCC accompagne les familles de Nanaimo et du centre de l’île de Vancouver, les familles recomposées, les retraités et les propriétaires d’entreprise en assurance vie, prestations du vivant, planification successorale et stratégie de capital : entièrement en ligne. Le cabinet est inscrit auprès de l’AMF du Québec sous le numéro 602293 et est autorisé à placer de l’assurance en Colombie-Britannique, où Jose Salloum est agent d’assurance vie autorisé auprès de l’Insurance Council of British Columbia.

Ce qui distingue Nanaimo

Nanaimo reçoit depuis longtemps beaucoup de gens qui recommencent quelque chose : une seconde carrière, une retraite prise plus tôt que prévu, ou une nouvelle vie de couple après une première union. Cette réalité démographique se retrouve très directement dans la nature des dossiers successoraux que l’on nous soumet dans cette région.

Une population plus âgée que la moyenne provinciale. Des gens venus du continent, souvent après la vente d’une maison dans la région métropolitaine, avec un patrimoine déjà constitué.

Beaucoup de secondes unions. Des couples formés à cinquante ou soixante ans, chacun arrivant avec des enfants adultes, une maison et un historique financier distinct.

Une économie de services et de petites entreprises. Santé, éducation, construction, tourisme, transport maritime. Beaucoup de travailleurs autonomes sans régime collectif.

Des familles éclatées géographiquement. Les enfants adultes vivent souvent sur le continent ou dans une autre province, ce qui complique tout règlement de succession.

La famille recomposée : le problème que le testament ne règle pas seul

C’est la question centrale dans cette région, et c’est aussi celle qui produit les conflits familiaux les plus durables que nous ayons eu à observer. Ces conflits n’éclatent presque jamais au moment du premier décès : ils attendent le second, quand plus personne n’est là pour expliquer ce qui avait été convenu.

Le réflexe habituel

La formule que la plupart des couples adoptent est simple et paraît équitable : tout au conjoint survivant, puis, au décès de celui-ci, tout aux enfants. Elle fonctionne parfaitement dans une première union où les enfants sont ceux des deux conjoints.

Dans une seconde union, elle contient une faille que peu de gens voient au moment de signer : une fois les biens transmis au conjoint survivant, ils lui appartiennent. Il peut rédiger un nouveau testament, se remarier, changer une désignation de bénéficiaire, ou simplement dépenser le patrimoine. Rien ne l’oblige juridiquement à exécuter la promesse faite à son conjoint décédé.

Il ne s’agit pas ici de prêter de mauvaises intentions à qui que ce soit, et ce n’est pas la façon dont ces situations se déroulent en pratique. Nous constatons simplement qu’une promesse verbale, si sincère soit-elle au moment où elle est faite, survit rarement à vingt années, à une nouvelle relation amoureuse ou à une maladie coûteuse. Les enfants d’une première union se retrouvent alors sans aucun recours simple, et souvent sans même savoir ce qui avait été prévu pour eux.

La maison détenue conjointement

S’ajoute un élément que le testament ne touche pas du tout. Un bien détenu en tenance conjointe avec droit de survie passe automatiquement au survivant : il ne fait pas partie de la succession et le testament n’a rien à y dire. Un couple qui achète ensemble dans une seconde union peut ainsi transférer l’actif le plus important de la famille sans que cela apparaisse nulle part dans la planification.

Ce que l’assurance vie fait ici

Une police désignant directement les enfants d’une première union règle le problème autrement : elle leur verse une somme certaine, au décès du parent, sans passer par la succession, sans dépendre de la volonté du conjoint survivant et sans qu’il soit nécessaire de contester quoi que ce soit devant un tribunal.

Le conjoint survivant conserve la maison et toute la sécurité financière dont il a besoin pour le reste de sa vie. Les enfants, de leur côté, reçoivent exactement ce que le parent voulait leur laisser, au moment où il l’avait prévu. Personne n’a à attendre le décès de l’autre pour savoir ce qu’il en sera, et c’est très souvent cela, bien plus que le montant en cause, qui permet aux rapports familiaux de survivre à la succession.

La rédaction du testament, la convention entre conjoints et toute fiducie éventuelle relèvent d’un avocat. Nous intervenons sur la partie assurance.

La désignation jamais mise à jour

C’est l’erreur la plus fréquente de tout le domaine de la planification successorale, et c’est également la plus douloureuse à constater, pour une raison bien précise : elle se corrige en une dizaine de minutes du vivant de la personne, et elle ne se corrige plus jamais ensuite.

Une désignation de bénéficiaire inscrite sur une police d’assurance, un REER ou un FERR est généralement suivie telle qu’elle est écrite. Elle ne s’annule pas d’elle-même à la séparation, et un nouveau testament ne la remplace pas.

Le résultat se présente régulièrement de la même façon : le montant est versé à un ancien conjoint que personne n’avait revu depuis quinze ans, pendant que la famille actuelle regarde le testament qui disait autre chose. Vérifiez chaque désignation après toute séparation, tout remariage et toute naissance ; c’est la mesure la moins coûteuse et la plus efficace de toute la planification successorale.

Ce que la Colombie-Britannique ajoute

La province perçoit des frais d’homologation calculés sur la valeur des biens qui transitent par la succession, et le processus prend du temps. Un capital-décès versé à un bénéficiaire nommé n’y transite pas.

La loi britanno-colombienne permet par ailleurs à un conjoint ou à un enfant de demander la modification d’un testament jugé inadéquat, même valide. Dans une famille recomposée, cette possibilité se retourne dans les deux sens : elle peut protéger un enfant écarté, et elle peut aussi ouvrir un litige entre les deux côtés de la famille. C’est une raison de plus de faire rédiger le testament ici, par un avocat d’ici.

Ce que nous faisons pour les familles d’ici

Dans une seconde union, nous commençons par trois questions : qui dépend de vous aujourd’hui, ce que vous souhaitez laisser aux enfants d’une première union, et au nom de qui la maison est inscrite. Les réponses révèlent presque toujours un écart entre l’intention et les documents.

Ensuite viennent la lecture de chaque désignation de bénéficiaire, les polices déjà en vigueur, le testament et la province où il a été rédigé.

Nous nous coordonnons avec votre avocat et avec votre comptable pendant tout le dossier. La rédaction testamentaire, la constitution d’une fiducie et le droit de la famille relèvent entièrement d’eux, et nous ne prétendons pas le contraire. Notre part se limite à la question de l’assurance : quel montant, sur quelle tête, et versé à qui exactement.

La première rencontre

Une demi-heure, par visioconférence, sans frais et sans rien à signer. Si vous savez au nom de qui la maison est inscrite et à quand remonte la dernière vérification de vos désignations de bénéficiaires, la conversation ira droit au but. À la fin, vous saurez si cette approche a sa place chez vous, et si la réponse est non, vous l’entendrez pendant la rencontre.

Questions fréquentes

Si je laisse tout à mon conjoint, mes enfants recevront-ils leur part ensuite ?

Rien ne le garantit juridiquement. Une fois les biens transmis au conjoint survivant, ils lui appartiennent : il peut rédiger un nouveau testament, se remarier ou disposer du patrimoine. Dans une première union où les enfants sont communs, le risque est faible. Dans une seconde union, il est réel.

Une désignation de bénéficiaire s’annule-t-elle à la séparation ?

En règle générale, non, et un nouveau testament ne la remplace pas. La désignation est habituellement suivie telle qu’elle est écrite. C’est pourquoi il faut vérifier chaque compte et chaque police après une séparation.

La maison détenue conjointement fait-elle partie de la succession ?

Un bien détenu en tenance conjointe avec droit de survie passe généralement au survivant en dehors de la succession, et le testament n’a rien à y dire. Dans une famille recomposée, cela déplace souvent l’actif le plus important sans que personne l’ait voulu. Faites vérifier le titre par un avocat.

Pourquoi désigner directement les enfants sur une police ?

Parce que la somme leur parvient au décès du parent, hors succession, sans dépendre des décisions futures du conjoint survivant et sans contestation. Le conjoint conserve la maison et sa sécurité ; les enfants reçoivent ce qui leur était destiné.

Rencontrez-vous les gens à Nanaimo ?

Toutes les rencontres se tiennent en ligne, ce qui évite un traversier et permet d’inclure un enfant adulte qui vit sur le continent. Le bureau est à Laval et le cabinet est inscrit à l’AMF sous le numéro 602293.

Les participations sont-elles garanties ?

Non. Le barème est établi chaque année par le conseil d’administration de l’assureur d’après le rendement du compte de participation. Ce que le contrat inscrit comme garanti le demeure ; le barème varie.