Assurance vie à Saint-Jérôme

CWCC accompagne les familles de Saint-Jérôme et des Laurentides, les parents d’un enfant à charge et les propriétaires d’entreprise en assurance vie, prestations du vivant, planification successorale et stratégie de capital : entièrement en ligne. Le cabinet est inscrit auprès de l’Autorité des marchés financiers sous le numéro 602293, et Jose Salloum y exerce comme conseiller en sécurité financière.

Ce qui distingue Saint-Jérôme

Saint-Jérôme est à la fois une ville de banlieue et le centre de services d’une vaste région. Les familles qui s’y sont installées dans les années 1990 y sont restées, et beaucoup abordent aujourd’hui des questions qu’elles ne se posaient pas en achetant leur première maison.

Une population de navetteurs. Une part importante des résidents travaille dans la couronne nord ou à Montréal, avec des hypothèques calculées sur deux revenus.

Un pôle régional de santé et d’éducation. Hôpital, cégep, commissions scolaires et services sociaux, avec des régimes publics et des carrières longues.

Une économie saisonnière. Tourisme, plein air, construction et commerce de détail. Beaucoup de travailleurs autonomes dont le revenu varie d’un trimestre à l’autre.

Des familles vieillissantes sur place. Les parents ont maintenant soixante ou soixante-dix ans, les enfants sont adultes, et certaines de ces familles portent une question qu’elles n’ont jamais osé formuler à voix haute.

L’enfant adulte qui ne deviendra pas autonome

C’est la question centrale que nous traitons dans cette région, et c’est également celle où l’écart entre une bonne décision et une mauvaise atteint sa plus grande amplitude. L’erreur, lorsqu’elle survient, n’est jamais le fruit de la négligence : elle est presque toujours commise de parfaite bonne foi, par des parents qui croyaient précisément faire ce qu’il fallait.

Le réflexe qui se retourne

Un parent qui veut protéger un enfant handicapé fait naturellement deux choses : il le désigne comme bénéficiaire d’une police, ou il lui lègue directement une part de la succession. L’intention est irréprochable. Le résultat peut être exactement l’inverse de ce qui était visé.

Les programmes provinciaux d’aide et de solidarité sociale comportent des règles sur les avoirs et les revenus du prestataire. Une somme importante reçue directement, qu’elle vienne d’un capital-décès ou d’un legs, entre dans le patrimoine de la personne et peut réduire ou suspendre des prestations dont elle dépend, ainsi que l’accès à certains services rattachés à ce statut.

Le calcul est cruel, mais il vaut la peine d’être fait à voix haute : un enfant qui reçoit une somme importante à quarante ans et qui perd, ce faisant, un soutien dont il aura besoin jusqu’à quatre-vingts ans n’a pas été protégé par ce geste. Il a été avantagé pendant quelques années, puis laissé sans ressources pour les quarante suivantes, au moment où plus personne n’est là pour corriger la situation.

La structure qui existe pour cela

La solution habituelle n’est pas de donner moins, mais de donner autrement. Une fiducie rédigée à cette fin détient les sommes au bénéfice de la personne, sans qu’elle en soit propriétaire ni qu’elle puisse en exiger le versement. Le fiduciaire décide des décaissements selon les besoins.

La rédaction est déterminante : la marge de manœuvre laissée au fiduciaire, la désignation d’un fiduciaire remplaçant et le sort du reliquat au décès de l’enfant sont des clauses qui se rédigent une seule fois et qui gouvernent des décennies. C’est le travail d’un notaire ou d’un avocat qui pratique dans ce domaine, et il n’y a pas de modèle téléchargeable qui remplace cet avis.

Il existe par ailleurs un régime enregistré d’épargne-invalidité assorti de subventions et de bons fédéraux, avec ses propres règles de cotisation et de retrait. Il répond à une partie du besoin, non à tout : votre comptable ou votre fiscaliste vous dira comment les deux outils se combinent.

Pourquoi l’assurance vie est l’outil de financement

Une fiducie, aussi bien rédigée soit-elle, ne vaut jamais que par ce que l’on parvient à y mettre. Or le problème pratique auquel font face ces parents n’a rien à voir avec la volonté ni avec la discipline d’épargne : la somme nécessaire pour soutenir convenablement une personne pendant quarante ans dépasse presque toujours, et de beaucoup, ce qu’un couple peut raisonnablement mettre de côté de son vivant.

Un capital-décès crée cette somme au moment précis où les parents cessent d’être là pour aider. C’est un montant certain, disponible immédiatement, versable à une fiducie plutôt qu’à la personne, et qui ne dépend pas du rendement des marchés l’année du décès. Pour ce besoin précis, aucun autre instrument ne fait la même chose.

La désignation doit être faite correctement : nommer la fiducie plutôt que l’enfant, dans les termes exacts que le notaire aura prévus. Une police parfaite avec une désignation approximative produit le problème qu’elle devait éviter.

La fratrie, et la conversation que personne n’a

Dans la presque totalité de ces dossiers, un frère ou une sœur assume déjà une part du soutien quotidien, et il est entièrement prévisible qu’il en assumera davantage avec le temps. Deux questions méritent alors d’être posées de votre vivant, et posées clairement, parce qu’elles ne peuvent plus l’être par la suite.

La première : cette personne accepte-t-elle ce rôle, et le sait-elle ? La seconde : si elle l’accepte, le partage entre les enfants tient-il compte de ce qu’elle portera ? Un partage égal en apparence peut être profondément inégal en réalité, et c’est une source de ressentiment qui survit longtemps aux parents.

Le cadre québécois

Le Québec suit le Code civil. Le liquidateur remplace l’exécuteur testamentaire, un testament notarié n’a pas à être vérifié alors qu’un testament olographe doit l’être, et le conjoint de fait n’hérite pas en l’absence de testament.

Lorsqu’une fiducie testamentaire est prévue, le choix du liquidateur et celui du fiduciaire sont deux décisions distinctes, et il n’est pas toujours souhaitable que ce soit la même personne. Votre notaire vous expliquera pourquoi.

Ce que nous faisons pour les familles d’ici

Quand un enfant à charge fait partie du portrait, nous commençons par une seule question : de quoi cette personne aura-t-elle besoin, par année, lorsque vous ne serez plus là ? Le reste du travail consiste à bâtir vers ce chiffre.

Ensuite viennent les protections déjà en place, les désignations de bénéficiaires sur chaque compte et chaque police, le testament, et l’existence ou non d’une fiducie.

Nous travaillons de concert avec votre notaire et votre comptable, et nous tenons à respecter un ordre précis : la fiducie se rédige d’abord, la désignation de bénéficiaire se fait ensuite, une fois que les termes exacts sont connus. Procéder dans l’ordre inverse, ce qui arrive plus souvent qu’on ne le croit, produit exactement le problème que tout le monde autour de la table essayait d’éviter.

La première rencontre

Une demi-heure, par visioconférence, sans frais et sans rien à signer. Nous savons que ces conversations sont parfois difficiles à entamer, et rien ne vous oblige à tout expliquer d’un seul coup ni à prendre la moindre décision ce jour-là. Beaucoup de familles nous parlent une première fois, puis reviennent des mois plus tard ; c’est très bien ainsi. À la fin, vous saurez si cette approche a sa place chez vous, et si la réponse est non, vous l’entendrez pendant la rencontre.

Questions fréquentes