Assurance vie à Waterloo

CWCC accompagne les familles, les travailleurs du secteur technologique, le personnel universitaire et les propriétaires d’entreprise de Waterloo en assurance vie, prestations du vivant, planification successorale et stratégie de capital : entièrement en ligne. Le cabinet est inscrit auprès de l’AMF du Québec sous le numéro 602293 et est autorisé à placer de l’assurance en Ontario, où Jose Salloum est agent d’assurance vie autorisé auprès de la FSRA.

Une précision sur les titres

En Ontario, les titres de « Financial Planner » et de « Financial Advisor » sont protégés par la Financial Professionals Title Protection Act. Nous ne les employons pas. Jose Salloum y est agent d’assurance vie autorisé : c’est ce que son permis de la FSRA lui permet d’être.

Ce qui distingue Waterloo

Waterloo est une petite ville dont la structure de revenus ressemble davantage à celle d’une grande métropole qu’à celle de ses voisines de taille comparable. Cela change entièrement la nature des questions qu’on nous pose ici, et la réponse utile n’est presque jamais celle qui conviendrait ailleurs en Ontario.

Un corridor technologique dense. Logiciel, semi-conducteurs, intelligence artificielle, jeunes pousses issues des laboratoires universitaires. Une part importante de la rémunération y arrive en actions plutôt qu’en salaire.

Deux universités et un collège. Enseignement, recherche et services, souvent avec des régimes de retraite et des assurances collectives solides, et des cheminements de carrière longs.

Un héritage financier réel. La région abrite depuis longtemps des sièges sociaux du secteur de l’assurance, et cela se sent dans les conversations. Les gens d’ici lisent une police mieux que la moyenne canadienne, ils connaissent la différence entre une valeur garantie et une projection, et ils posent de meilleures questions. Nous préférons de loin cette conversation-là.

Des cycles d’emploi rapides. Le secteur embauche vite et réduit ses effectifs tout aussi vite, souvent pour des raisons qui n’ont rien à voir avec le rendement individuel. Une couverture collective qui semblait acquise peut disparaître avec un préavis de deux semaines, au moment même où la famille en dépend le plus.

La rémunération en actions : l’impôt avant l’argent

C’est la question centrale à Waterloo, et c’est aussi celle que l’on découvre habituellement trop tard, c’est-à-dire au moment de produire la déclaration de revenus plutôt qu’au moment de signer l’offre d’emploi.

Le décalage

Lorsque des unités d’actions sont acquises, ou qu’une option est levée, un avantage imposable est généralement constaté à ce moment précis et imposé comme un revenu d’emploi. La valeur est calculée ce jour-là. L’impôt devient exigible que vous ayez vendu ou non.

Si l’action monte ensuite, l’affaire est bonne. Si elle baisse, vous devez de l’impôt sur une valeur qui n’existe plus, et vous ne l’avez jamais encaissée. Plusieurs familles d’ici ont vécu cet écart, et il ne vient pas d’une erreur de leur part : il vient de la mécanique du régime.

Les règles applicables aux options, y compris la déduction pouvant réduire l’avantage imposable, comportent des conditions et des plafonds annuels qui dépendent du type d’employeur et de l’année d’acquisition. C’est le terrain de votre fiscaliste, pas le nôtre, et nous ne prétendons pas le contraire.

La concentration

Le problème plus profond n’est pas fiscal. Il est structurel, et aucune planification fiscale ne le règle, parce qu’il ne s’agit pas d’un impôt mal calculé mais d’une concentration mal répartie.

Lorsqu’une part importante du patrimoine familial est constituée d’actions de l’employeur, trois choses reposent sur la même entreprise : le salaire, les assurances collectives, et l’épargne. Une seule mauvaise année pour cette entreprise les touche toutes les trois en même temps, et le moment où l’on aurait le plus besoin de la couverture est précisément celui où elle prend fin.

Une protection individuelle détenue personnellement ne dépend d’aucun employeur et ne figure sur aucun organigramme. Elle continue si vous changez d’entreprise, si l’entreprise est acquise, si le poste disparaît, ou si vous décidez simplement de partir. C’est la différence entre une couverture que l’on vous accorde et une couverture que vous détenez.

Fondateurs : des actions, et aucune liquidité

Un fondateur détient souvent la majeure partie de sa valeur nette dans une société privée qui ne se vend pas rapidement, et rarement au moment où la famille en aurait besoin. C’est vrai d’une jeune pousse en croissance comme d’une entreprise établie : la valeur est réelle, elle figure au bilan, et elle n’est pas disponible.

Au décès, la Loi de l’impôt sur le revenu prévoit généralement une disposition réputée des biens à la juste valeur marchande. Pour des actions de société privée, cela signifie un impôt calculé sur une valeur que personne n’a encaissée, payable dans les délais fiscaux ordinaires, alors que l’actif lui-même demeure invendable à court terme.

La convention entre actionnaires que vous avez signée prévoit probablement qui rachète les actions. La question suivante est celle qu’on oublie : avec quel argent ? Une clause de rachat non financée est une intention, pas un plan, et elle se découvre au pire moment possible.

Le cadre successoral ontarien

• L’impôt d’administration successorale frappe la valeur des biens qui transitent par la succession. Ce n’est jamais le poste le plus lourd du dossier, mais il arrive tôt et il retarde tout ce qui suit.
• Nommer un bénéficiaire sur une police fait sortir le capital-décès du circuit successoral. Le montant échappe ainsi à ce calcul et parvient à la famille sans attendre l’homologation.
• Les désignations sur les comptes enregistrés priment sur le testament, quelle que soit la date de ce dernier. Une ancienne désignation oubliée après une séparation produit un résultat que personne n’avait voulu, et qui se corrige en quelques minutes tant que la personne est vivante.
• C’est la common law qui gouverne ici, non le Code civil. On parle d’exécuteur testamentaire et non de liquidateur, et les règles de dévolution ne ressemblent pas à celles que connaît un lecteur québécois.

Ce que nous faisons pour les familles d’ici

Nous lisons les documents que vous détenez déjà avant d’en rédiger de nouveaux. Le livret d’assurance collective, et non le courriel qui le résume. Le calendrier d’acquisition, avec ses dates précises. Le certificat de toute police encore en vigueur. La clause de rachat telle qu’elle a été rédigée. La plupart des surprises que nous trouvons se cachent dans ces quatre documents, et aucune d’entre elles n’exige un produit nouveau pour être mise au jour.

Ce qui suit dépend entièrement de cette lecture. Parfois il s’agit d’une couverture transportable qui survit à un changement d’employeur. Parfois d’une protection du revenu lorsque celui-ci dépend de la capacité de travailler. Parfois de capital placé là où le seul actif est une entreprise qui ne se vendra pas sur demande. Souvent, simplement, du financement d’une promesse écrite il y a des années et jamais payée.

Nous nous coordonnons avec votre comptable et votre conseiller juridique tout au long du processus. La fiscalité de la rémunération en actions et le droit corporatif relèvent entièrement d’eux, et nous ne prétendons pas le contraire. Ce que nous apportons à cette table, c’est la partie assurance : quelle liquidité il faut, quand elle doit arriver, qui doit la recevoir, et comment la police doit être détenue pour que le résultat soit celui qui était prévu.

La première rencontre

Une demi-heure, par visioconférence, sans frais et sans rien à signer. Apportez le livret d’assurance collective et le calendrier d’acquisition si vous les avez sous la main ; n’apportez ni l’un ni l’autre si vous ne les avez pas, et nous travaillerons à partir de ce dont vous vous souvenez. La demi-heure se termine par une réponse franche : est-ce que cela a sa place dans votre situation. Quand la réponse est non, vous l’entendez à ce moment-là, de notre bouche, pendant la rencontre.

Questions fréquentes