L’assurance vie dans la cinquantaine: quand l’arithmétique change

Pendant vingt ans, la raison pour laquelle vous déteniez une assurance vie était assez évidente pour que personne ne la questionne. Puis le plus jeune termine ses études, l’hypothèque devient vraiment petite, et la raison se dissout tranquillement. C’est la décennie où beaucoup de Canadiens annulent une police, et environ la moitié d’entre eux ont raison de le faire. L’autre moitié ne regarde qu’un seul côté d’un registre qui vient de changer. Car au moment même où la dépendance se termine, autre chose s’assemble: un compte enregistré qui a grossi pendant trente ans et qui sera imposé comme un revenu en une seule année, un chalet ou un immeuble locatif dont le gain n’a jamais été réalisé, une entreprise qui vaut plus qu’avant, une personne qui aura encore besoin d’aide après vous. Rien de cela n’apparaît sur un relevé. Cela se manifeste une seule fois, à la fin, et cela se manifeste comme une facture que quelqu’un doit payer comptant. Cet article porte sur la lecture des deux côtés de ce registre pendant qu’il est encore temps d’agir sur l’un ou l’autre.

Ce qui change réellement dans cette décennie

La couverture achetée dans la trentaine répondait à une question sur des personnes: si le revenu s’arrête, qui ne peut plus payer sa vie. Dans la cinquantaine, cette question rétrécit habituellement. Les enfants gagnent leur vie ou presque, l’hypothèque est plus petite, et un conjoint survivant est plus près des actifs de retraite qui le porteraient.

Ce qui la remplace est une question sur des biens: à votre décès, qu’est-ce qui doit être payé comptant, et d’où vient cet argent. Ce sont des obligations différentes, avec un calendrier différent. La première se termine selon un échéancier que vous pouvez voir. La seconde arrive à une date que personne ne connaît et n’accepte pas les versements.

C’est pourquoi la cinquantaine n’est pas une version réduite de la trentaine. Le montant sera peut-être moindre. L’exigence de durée va habituellement dans l’autre sens, parce qu’une facture qui apparaît au décès a besoin d’une couverture qui n’a pas expiré avant. Un ménage qui ne répond qu’à la première question et laisse tout tomber peut avoir raison, mais cela devrait être une conclusion plutôt qu’une supposition.

L’échéance cachée dans une police que vous détenez déjà

Si vous avez acheté une police temporaire de vingt ans au début de la trentaine, c’est la décennie où son privilège de transformation expire, et il expire très souvent bien avant la fin du terme lui-même. Les fenêtres de transformation s’écrivent couramment par un âge atteint, ou par un nombre d’années depuis l’émission, et lorsqu’un contrat pose les deux, c’est la première atteinte qui gouverne.

Cela compte davantage maintenant qu’à quarante ans, parce que le droit de passer à une couverture permanente sans prouver sa santé vaut le plus cher pour la personne dont la santé a commencé à changer. Cela représente une plus grande part des gens dans cette décennie que dans toutes les précédentes, et ce sont ceux qui risquent le moins de lire un contrat d’assurance.

Il y a un second droit à chercher dans la même lecture, et il se perd de la même façon: la garantie d’assurabilité, lorsqu’un contrat en comporte une. Elle permet d’augmenter la couverture à certains âges ou à certains événements sans nouvelle preuve, et elle a elle aussi des dates. Les deux se lisent au même endroit, en une seule fois.

La consigne est courte et c’est la chose la plus urgente de cette page. Trouvez le contrat, trouvez la clause de transformation, notez les deux limites, déterminez laquelle arrive en premier, et inscrivez cette date au calendrier. Si le contrat est introuvable, l’assureur fournit les modalités sur demande. Cela se fait ce mois-ci plutôt que l’an prochain, parce qu’une option échue ne se rachète pas.

La facture qui s’assemble en silence, et où elle se trouve

Le Canada ne prélève pas d’impôt successoral, ce que l’on entend souvent comme voulant dire que le décès n’est pas un événement imposable. Il l’est. De façon générale, une personne est réputée avoir disposé de ses biens en immobilisation immédiatement avant son décès, et les comptes enregistrés sont généralement inclus au revenu de l’année du décès, sous réserve des roulements offerts au conjoint ou au conjoint de fait et, dans des circonstances définies, à un enfant financièrement à charge. Les détails sont véritablement techniques et relèvent d’un fiscaliste, mais la forme générale est assez simple pour que l’on puisse la planifier.

Au Québec, deux particularités changent la mécanique du règlement sans changer l’impôt lui-même, et elles valent la peine d’être connues au moment de planifier la liquidité. La première est le testament notarié, qui n’a pas à être vérifié, ce qui retire une étape et un délai du chemin que suit la succession. La seconde est le rôle du liquidateur, qui ne peut distribuer avant d’avoir obtenu les certificats requis, de sorte que les biens de la succession peuvent rester immobilisés pendant que la facture, elle, attend. Une somme reçue directement par un bénéficiaire désigné n’emprunte pas ce chemin, et c’est souvent la raison pratique pour laquelle une famille l’envisage.

Deux endroits font l’essentiel des dégâts. Le premier est un compte de retraite enregistré qui a composé pendant des décennies et qui est imposé comme un revenu lorsqu’il ne se transfère plus à un conjoint. Le second est un bien dont la valeur a augmenté et qui n’a jamais été vendu: un chalet, un immeuble locatif, un terrain, des actions d’une société privée. Dans les deux cas le bien est illiquide et l’impôt ne l’est pas, ce qui est exactement le décalage qui force les familles à vendre ce qu’elles voulaient garder.

L’assurance vie est l’une des façons de répondre à cela, et elle doit être présentée comme l’une d’entre elles plutôt que comme la réponse. Les autres comprennent le fait de détenir des liquidités ou des placements liquides à cette fin, de planifier la disposition à l’avance pour que la charge soit moindre, et d’accepter que le bien sera vendu. L’argument en faveur de l’assurance est qu’elle produit l’argent le jour où il est nécessaire, pour un montant connu d’avance, et qu’elle est généralement reçue par un bénéficiaire désigné sans passer par la succession. Elle n’est pas gratuite, elle n’est pas la bonne réponse pour toutes les familles, et la comparaison mérite d’être faite sur de vrais chiffres avec un fiscaliste à la table.

Quoi faire de la couverture que vous détenez déjà

Avant de magasiner quoi que ce soit, lisez ce qui est déjà en vigueur, parce que les droits que vous possédez déjà n’exigent aucune nouvelle tarification, et cela vaut plus cher à cinquante-cinq ans qu’à trente-cinq.

Pour chaque police, établissez quatre choses. De quoi s’agit-il, temporaire ou permanente. Quand se termine-t-elle, et la prime change-t-elle à une date de renouvellement avant cela. Comporte-t-elle un privilège de transformation, et quand expire-t-il. Et existe-t-il une garantie d’assurabilité ou tout autre droit d’ajouter de la couverture sans preuve.

Pour une police permanente, d’autres questions valent la peine, parce que les options s’accumulent dans ces contrats et sont rarement revues. Comment les participations sont-elles utilisées en ce moment, et est-ce encore le bon choix compte tenu de ce à quoi la police sert maintenant. Y a-t-il une avance en cours, et que fait-elle au capital-décès tant qu’elle demeure. Existe-t-il une option libérée qui permettrait à la prime de cesser pendant que la couverture continue. Rien de tout cela n’est une urgence, et tout cela relève de décisions prises il y a des années pour des raisons qui ne s’appliquent peut-être plus.

Acheter une nouvelle couverture dans cette décennie, honnêtement décrit

Une nouvelle couverture dans la cinquantaine coûte plus cher que la même couverture à quarante ans, pour des raisons arithmétiques plutôt que commerciales. La tarification est aussi plus poussée, et plus susceptible de révéler quelque chose. Ce n’est pas une raison d’éviter la conversation, mais c’est une raison de l’avoir avec des attentes exactes et suffisamment de temps.

Ce qui est souvent accessible et mérite d’être compris: la couverture entièrement tarifée demeure accessible à la plupart des gens dans cette décennie, parfois au tarif standard et parfois avec une surprime, qui est une acceptation et non un refus. L’assurance conjointe payable au dernier décès, qui verse au décès de la seconde des deux personnes, est tarifée sur la combinaison des deux vies et sert fréquemment lorsque l’objectif est une charge successorale qui ne se cristallise qu’au second décès. Les structures à paiement limité permettent à la prime de cesser après un nombre d’années défini, ce qui convient à un ménage qui veut que les versements soient terminés avant la retraite plutôt qu’ils ne s’y poursuivent.

Ce qui mérite d’être manié avec soin: la couverture achetée sans tarification existe et elle est tarifée pour ce que l’assureur ignore, avec des limitations dans les premières années fixées par chaque contrat. Elle a une place légitime, et elle ne remplace pas le fait de vérifier d’abord si une tarification ordinaire est accessible.

Avant d’annuler quoi que ce soit

Annuler une couverture lorsque sa raison d’être se termine est une décision légitime, et cette page n’est pas un argument contre. C’est un argument pour la prendre délibérément, après avoir répondu à quatre questions.

Existe-t-il une obligation qui me survivra: une facture fiscale, une personne à charge, une convention, un legs que j’ai réellement décidé de laisser. Mon ménage devrait-il vendre quelque chose pour la payer. Cette police comporte-t-elle un droit, un privilège de transformation avant tout, que je jetterais en même temps que la couverture. Et ma santé est-elle telle que si je change d’avis dans trois ans, le marché me sera encore ouvert.

Une cinquième question se pose si la police est permanente et comporte une valeur de rachat: ce que vous récupérez en l’annulant n’est pas nécessairement ce que vous croyez, et le montant qui dépasse le coût de base rajusté du contrat est imposable pour l’année du rachat. Le geste minimal est de demander à l’assureur une illustration du rachat et le coût de base rajusté du contrat, puis de faire calculer l’effet fiscal avant de signer quoi que ce soit. Il existe aussi des chemins intermédiaires, comme réduire la couverture ou passer à une police libérée, qui gardent une partie de ce que vous avez payé pendant des années.

Si les quatre réponses sont confortables, annuler est une décision saine et l’argent servira mieux ailleurs. Si l’une d’elles ne l’est pas, la conversation vaut la peine d’être tenue avant que la police tombe plutôt qu’après, parce qu’une police tombée et les droits qu’elle contenait ne reviennent pas sur demande.

Les noms inscrits au contrat, choisis il y a longtemps

Une vérification appartient à cette décennie et prend un après-midi: qui est réellement désigné sur chaque police et sur chaque compte enregistré. Une désignation se fait une fois, le jour de l’émission, puis elle survit à la famille qu’elle visait.

Ce que l’on trouve est court et se répète d’un dossier à l’autre. Un ancien conjoint encore désigné. Un enfant désigné alors qu’il était mineur et qui a maintenant son propre ménage. Une ligne de bénéficiaire subrogé laissée vide, de sorte que l’argent retombe dans la succession si la première personne nommée décède la première. Ou une succession désignée volontairement, ce qui fait passer le capital-décès par elle, avec le délai et les frais que cela suppose.

Deux de ces situations méritent une réflexion. Une somme forfaitaire versée à un bénéficiaire qui reçoit une aide calculée selon son revenu peut lui faire perdre cette aide, et la réponse est alors une structure plutôt qu’un autre nom. Et une désignation produit des effets juridiques qui survivent à une séparation. Demandez à l’assureur une confirmation écrite de ce qui est inscrit aujourd’hui, puis décidez avec un notaire ou un avocat.

Au Québec, la désignation du conjoint se verrouille

Une règle du Code civil du Québec transforme cette vérification en question sérieuse. La désignation du conjoint marié ou uni civilement, faite ailleurs que dans un testament, est présumée irrévocable à moins que le contraire ne soit stipulé, et une désignation irrévocable ne peut être changée sans le consentement écrit de la personne désignée.

Les conséquences dépassent le seul nom du bénéficiaire. Tant que la désignation tient, le titulaire ne peut pas non plus, seul, racheter le contrat, le céder en garantie, prendre une avance sur police ou réduire la couverture. Sur une police prise dans une seconde union, cela donne un contrat que personne ne peut modifier sans aller chercher une signature chez quelqu’un qui n’a plus envie de la donner.

La présomption vise le conjoint marié ou uni civilement: la désignation d’un conjoint de fait demeure révocable. Et le divorce ou la dissolution de l’union civile rend sans effet la désignation du conjoint, alors que la séparation de corps ne produit pas cet effet.

Le remède tient en un mot inscrit au bon moment: une désignation peut être stipulée révocable dès qu’elle est faite, sur le formulaire lui-même. Le choix se prend en connaissance de cause: une désignation irrévocable a aussi ses avantages, dont la protection du contrat contre les créanciers. Faites lire vos désignations actuelles par un notaire ou un avocat.

Questions fréquentes

Poursuivre la lecture

Lisez Le privilège de transformation pour l’échéance cachée dans une police que vous détenez peut-être déjà, Le renouvellement d’une police temporaire pour ce qui arrive à la fin du terme, et Utiliser l’assurance vie pour payer l’impôt sur un gain en capital pour le côté successoral du registre. Le guide Assurance vie présente l’ensemble du tableau.